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Propriété intellectuelle: après les cigarettes «Olympic», le CIO s’attaque aux clubs «olympiques» du Maroc

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Le Comité international olympique (CIO) a demandé à son affilié marocain, le CNOM, de lui donner des explications sur la dénomination «olympique» du club safiot, l’OCS. Après les cigarettes «olympic», le CIO s’attaque aux clubs. Un peu farfelue comme approche.
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Le service juridique du Comité international olympique a saisi dernièrement le Comité national olympique marocain d’une demande d’appréciation sur la dénomination «olympique» de l’OCS de Safi. Autrement dit, le CIO veut que sa marque ne soit plus utilisée par des clubs marocains, comme il l’a fait avec la Société marocaine de Tabac (SMT), qui a été contrainte de retirer les marques de cigarettes «Olympic» du marché marocain.

Contacté par le360, le service de la communication du comité olympique national marocain, ou ce qui en reste, a fait la sourde oreille. Ce qui n’est pas étonnant quand on sait que le CNOM officie au détriment de la loi et de ses propres règlements: black out sur l’assemblée générale.

Heureusement qu’il y a des sources ailleurs qui respectent le droit à l’information, notamment au sein du CIO et autres instances internationales. Du coup, ladite lettre a été bel et bien adressée par le CIO au CNOM pour lui demander de protéger la marque olympique en évoquant nommément le cas de l’Olympique de Safi.

Questionné par nos soins sur cette affaire, le président du comité directeur de l’OCS, Ahmed Ghaibi, a été surpris par cette information. Il affirme qu’il n’a pas été avisé  par le CNOM, ni par correspondance, ni par contact direct de cette saisine du CIO.

Au fait ce n’est pas par négligence que le CNOM a omis d’avertir les dirigeants de l’OCS sur ce sujet. L’instance marocaine avait une bonne raison de le faire puisque le CIO n’a pas suivi la procédure en vigueur dans sa correspondance avec le CNOM. Le règlement stipule, en effet, que quand la marque olympique est «piratée», le CIO devrait saisir le comité olympique du pays concerné dans les six mois qui suivent.  Le CIO n’a pas respecté ce délai, ce qui a donné une bonne raison au CNOM pour le lui faire savoir et du coup refermer ce dossier.

Ceci étant, les règlements permettent au Comité international olympique d’agir par le biais de ses affiliations dans le monde. Il a procédé à maintes reprises à protéger sa marque par différents recours, comme ce fut le cas de la marque de cigarette «Olympic»

C’est ce que nous explique A Emmanuelle, du service de communication du CIO: «Le CIO a pour rôle de protéger les propriétés olympiques, dont les marques olympiques, et d’en surveiller l’usage. Dès que le CIO est informé de l’usage et du dépôt par un tiers de propriétés olympiques, le CIO partage cette information avec les Comités Nationaux Olympiques des territoires concernés. Lesquels gèrent cet usage et sont responsables de la protection des propriétés olympiques sur leurs territoires respectifs, tel que prescrit dans la Charte olympique. Le CNO (Comité national olympique) décide en définitive de la nécessité d’intervenir ou non, selon le cas.»

Autant dire qu’il est absurde de mettre dans le même panier l’affichage du mot «olympic» sur les paquets de cigarettes et la dénomination d’un club de football. Discipline olympique par excellence. Le président du comité directeur de l’OCS, manager de son métier, nous en donne une explication pertinente: «D’abord je vous confirme que je n’ai reçu aucun message du comité olympique marocain sur ce sujet. Ceci étant, dès que j’ai pris les rênes de l’équipe safiote, j’ai verrouillé la dénomination du club en l’enregistrant comme propriété intellectuelle. D’ailleurs il y a des centaines de clubs olympiques dans le monde dont certaines sont plus que centenaires. Le CIO ne pourra jamais leur ôter leurs enseignes qui, avec le temps, sont devenues une marque de fabrique des villes qu’elles représentent.»

A titre d’exemple le club de Olympique de Marseille a été créé le 31 aout 1899, soit 15 ans avant que les anneaux olympiques ne deviennent la marque du CIO (1914). Juridiquement l’OM pourrait revendiquer la propriété intellectuelle du mot «Olympique» mais ses dirigeants ont d’autres chats à fouetter comme le CIO d’ailleurs.

Par Hassan Benadad
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