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Les clubs pourront être exonérés d’impôts en 2018

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Kiosque360. Un amendement apporté au projet de loi de finances exonère les clubs et les associations sportives d’impôts, à condition qu’ils obtiennent le statut d’utilité publique.
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Le projet de loi des finances relatif à l’année 2018 vient d’être adopté à la première chambre et a été déposé à la chambre des conseillers. Lors de son passage chez les représentants de la nation, un amendement a été apporté par les groupes de la majorité et concerne principalement le milieu du football. Dans son édition du 22 novembre, le quotidien arabophone Assabah explique que les clubs de football et les ligues régionales seront exonérés d’impôts.

Cet amendement a été accepté, avec l’unique condition que les bénéficiaires aient la qualité d’utilité publique. Ainsi, ni les clubs ni les ligues ne vont devoir s’acquitter des impôts pour leur activité sportive. Par le passé, seules la Fédération royale marocaine de football et celle d’athlétisme bénéficiaient de cette exonération fiscale.

Mais à partir de 2018 plusieurs associations sportives pourront en bénéficier. Le quotidien explique que le FUS de Rabat pourra en profiter, tout comme la fondation Mohammed VI des champions sportifs ou encore l’Académie Mohammed VI de football.
Nos confrères du quotidien poursuivent en ajoutant que le ministère de tutelle espère inciter l’ensemble des clubs et associations sportifs à demander le statut d’utilité publique.

Pour le ministère, ces entités font un travail important pour développer la pratique du sport. Ces associations, selon le quotidien, jouent un rôle dans la société qui est très important et participent à la bonne formation des jeunes.

En tout cas, la balle est dans le camp des clubs et des associations sportifs dorénavant. Les dirigeants doivent s’activer pour être conforme aux dispositions légales qui vont leur permettre de devenir des associations à utilité publique. Ceci commence par l’obtention d’une accréditation de la part du ministère qui certifie que le bénéficiaire est en phase avec la loi 30-09 relative à l’éducation sportive et physique.

Par Fayçal Ismaili
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